Mentions Légales
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Siège social
Nom de l’entreprise: SPIN ADDICT
Prénom Nom: MOREL Julien
Adresse: Rue du Laxatte 54300 REHAINVILLER
Prénom Nom: MOREL Julien
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Contact
Tél. : -
E-Mail : spinaddictfrance@gmail.com
E-Mail : spinaddictfrance@gmail.com
Déclaration
Inscription au registre du commerce et des sociétés
Numéro d’inscription : 80443382900012
Numéro d’inscription : 80443382900012
Immatriculation
Numéro d’identification TVA : T.V.A. non applicable, article 293 B du CGI
Numéro de TVA intracommunautaire
Numéro de TVA intracommunautaire : T.V.A. non applicable, article 293 B du CGI
Déclaration CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
